Dans le cadre de l’élaboration du projet de Schéma de Cohérence Territoriale, la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique va travailler sur l’accompagnement des communes, afin de les aider à mettre en œuvre le futur schéma de cohérence territoriale, et notamment sur les aspects de développement d’une urbanisation respectueuse des cadres de vie de chaque commune dans un contexte national de Zéro Artificialisation Nette. Une première action sera réalisée en partenariat avec l’Association Atelier Universitaire d’Aménagement et d’Urbanisme (AUAU) de Bordeaux 3, dans le but de réaliser "une analyse typo‑morphologique du centre‑bourg de la commune de Mortagne‑sur‑Gironde et ses perspectives d’aménagement".

Le conseil communautaire décide de s’associer au contrat de mixité sociale de la commune d’Arvert, élaboré par le comité de pilotage composé de la commission d’urbanisme de la ville, les services de l’État, l’EPF Nouvelle‑Aquitaine et la CARA. Il s’articule en 3 volets :

• 1^er volet : points de repères sur le logement social sur la commune
• 2^e volet : outils et leviers d’action pour le développement du logement social
• 3^e volet : objectifs, engagements et projets : la feuille de route pour 2023‑2025

Il a pour objectif de constituer un cadre d’engagement de moyens devant permettre à la commune d’atteindre ses objectifs de rattrapage pour la période triennale 2023-2025.

La participation citoyenne est un enjeu majeur de tout PAT, et celui de Royan Atlantique prévoit diverses actions visant à créer un élan citoyen autour des enjeux d’alimentation territoriale. Le conseil communautaire accorde une subvention de 3000 euros à l’association Bio‑Divers & Cité afin de favoriser le développement de ses actions de sensibilisation des habitants sur les thématiques alimentation saine, environnement, agriculture et habitat durable.
Le projet porté par Bio‑Divers & Cité s’inscrit pleinement dans les objectifs poursuivis par le PAT de Royan Atlantique en contribuant à renforcer le lien entre habitants et producteurs et à sensibiliser les citoyens sur la transition écologique (alimentation saine et locale, biodiversité, matériaux bio-sourcés).

La CARA et le Département reconduisent leur convention cadre dans le cadre de la GEMAPI pour l’accompagnement technique et financier autour de 3 axes :

• la mise en œuvre de protections contre les submersions marines notamment dans le cadre des PAPI
• l’érosion côtière y compris l’observation et le suivi du trait de côte
• la mise en œuvre de travaux d’urgence.

En savoir plus sur la GEMAPI.

Pour répondre à l’arrêté du 26 octobre 2018 qui rend obligatoire au 1^er janvier 2026 l’instauration d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS), la CARA s’associe au département de la Charente‑Maritime dans le cadre d’un partenariat de mutualisation des coûts entre le département, l’ensemble des EPCI et les exploitants de réseaux pour réaliser des économies d’échelle et faciliter les échanges autour d’un fond de plan commun.

Les élus ont ainsi approuvé la signature de la convention de participation technique et financière pour la constitution d’un fonds de plan très grande échelle commun sur le département de Charente‑Maritime, sous la forme d’un marché public, pour une durée d’un an à compter de sa notification.

Le conseil communautaire décide de l’évolution de la grille tarifaire de UP ! Le carré des entrepreneurs ainsi que son règlement intérieur pour accompagner les évolutions des besoins des entrepreneurs et de l’offre en espaces de travail et de réception proposés aux utilisateurs du bâtiment de UP ! Le carré des entrepreneurs. Voir le site internet : https://uplcde.fr

La CARA lance un appel à projet à l’attention des organisateurs d’activités nautiques domiciliés sur son territoire, afin de les encourager à initier des projets de développement : organisation d’événement et projet de développement des pratiques nautiques. Cet appel à projet a pour objectif de favoriser l’émergence d’actions nouvelles et innovantes, d’appuyer les structures nautiques dans leurs projets de développement pour leur permettre de mieux répondre aux évolutions du marché et de permettre à l’ensemble des organisateurs d’activités nautiques du territoire de la CARA d’accéder à un soutien.

• Le règlement prévoit que l’instruction des dossiers sera réalisée par le service nautisme de la CARA. Un jury composé des membres volontaires de la commission "activités de pleine nature" ainsi que d’experts du nautisme et du milieu maritime sera chargé, à l’issue de l’instruction, de donner un avis motivé sur la sélection et le choix des projets.
• L’attribution des aides sera effectuée par délibération du conseil communautaire. Elles feront l’objet de conventions entre la CARA et les structures nautiques lauréates de l’appel à projet.

Cet appel à projet prévoit plusieurs étapes :

• mercredi 23 octobre 2024 : publication de l’appel à projet.
• jeudi 14 novembre 2024 : retour des dossiers au service nautisme, puis analyse individuelle des dossiers par les membres du jury.
• lundi 9 et mercredi 11 décembre 2024 : présentation des projets pré-sélectionnés au jury par les candidats, puis sélection des projets par le jury.
• janvier 2025 : proposition des projets et des aides au vote du conseil communautaire.
• février 2025 : signature des conventions.

Le conseil communautaire valide l’attribution du marché d’assistance pour le recrutement des nageurs sauveteurs de Royan Atlantique et des prestations associées pour la surveillance des zones de baignade du territoire de la CARA à la SNSM.
À voir aussi : https://www.snsm.org/se-former/comment-devenir-sauveteur-en-mer

Le conseil communautaire prend acte du rapport d’activité présenté par eau 17 pour l’année 2023.
Pour consulter le document complet : www.eau17.fr/actualites/rapport-d-activite-eau17-2023

Le conseil communautaire autorise le président à signer tous documents se rapportant aux demandes d’autorisations au titre de l’urbanisme et du droit des sols pour la construction d’un casernement de gendarmerie à Cozes. Les travaux prévoient deux zones fonctionnelles indépendantes avec une zone "brigade" composée de deux entités (bureaux et espaces associés, locaux techniques) et une zone "logements et hébergements" avec 2 logements T3 en duplex, 5 logements T4 en duplex, 2 logements T5 en duplex, 1 logement pour gendarmes adjoints volontaires en duplex.

Le conseil communautaire approuve l’acquisition auprès de la commune de La Tremblade Ronce‑les‑Bains de la parcelle cadastrée section BA n° 52 d’une surface de 1 200 m² située lieudit "Prise d’Anville" à La Tremblade (17390), où est implanté un bâtiment d’environ 297,85 m², au prix de cent vingt‑sept mille six cents euros (127 600 €). Le bâtiment correspond à un ancien établissement ostréicole en tôle composé d’un auvent et d’un dégorgeoir, actuellement mis à disposition gratuitement pour partie à la Société nationale de sauvetage en mer, l’autre partie mise à disposition de l’association "Loubine Club de la presqu’île d’Arvert".

• Ce bâtiment doit permettre de réaliser le projet de construction de la future station de sauvetage SNSM de La Tremblade.
• Le conseil communautaire autorise le président à signer tous documents se rapportant aux demandes d’autorisations au titre de l’urbanisme et du droit des sols pour la construction de cette station de sauvetage à La Tremblade.

Le conseil communautaire décide de poursuivre les études nécessaires à la programmation du projet de "campus des métiers" sur son territoire, en cohérence avec ses compétences "développement économique" et "aménagement du territoire" et d’en définir la trajectoire de développement pour les cinq prochaines années.

• L’enjeu d’un campus, à travers ses spécificités, sera tout autant d’apporter une plus-value en termes de formations sur notre territoire, que de permettre aux entreprises de développer leur capacité d’innovation et d’évolution dans les secteurs d’activités identifiés prioritairement à ce jour, et de manière non exhaustive : les métiers du sport, des loisirs et du bien-être dans une logique One Health ou "une seule santé", privilégiant une approche globale des enjeux sanitaires.
• Des avancées significatives ont déjà eu lieu, parmi lesquelles le projet d’implantation de la clinique vétérinaire équine "Equitom", l’ouverture de l’école d’ostéopathie spécialisée "Eos Animal", le développement de formations qualifiantes d’excellence au Lycée de l’Atlantique, le déploiement d’une formation d’aides-soignantes, ainsi qu’une autre autour des métiers du sport, de la santé et de la petite enfance (IRSS).
• Plusieurs étapes ont déjà été franchies avec succès, corroborées par des séances de présentation et d’échanges : conférence des maires du 9 novembre 2023, avec la présentation du projet de formation autour de la filière équine et une ouverture sur l’axe social et réunion plénière du 12 juillet 2024 avec la présentation du projet de campus, dans sa version élargie à de nouvelles filières professionnelles.
• La phase de préfiguration qui s’est achevée le 10 septembre 2024, lors du séminaire qui s’est tenu à Saujon, en présence de nombreux élus communautaires, a permis de valider les points suivants :
  • L’importance accordée au projet,
  • Le choix stratégique d’un campus ayant une vocation formative et économique en plus de ses équipements de vie étudiante (logement, loisirs).
  • Le choix des axes de formation pluridisciplinaires dans un continuum sports/loisirs/bien-être, en complément de la filière santé dans la veine de One Health.
  • Le choix de la méthode : phase de préparation axée sur l’analyse des besoins et la concertation. Il est aujourd’hui nécessaire d’aller plus loin, en cohérence avec les objectifs de la troisième ambition du projet de territoire "un territoire d’emplois et d’opportunités", qui vise à "favoriser l’innovation et la formation" ainsi que "pérenniser et consolider les activités économiques créatrices de valeur et vectrices d’identité", afin d’accompagner les besoins en compétences des filières qui sont et seront identifiées comme prioritaires, conjointement de donner aux jeunes résidents une diversité d’itinéraires de formation qui confortent leurs choix et sécurisent leurs parcours, mais également d’apporter une réponse pour favoriser l’attractivité des filières et aider les entreprises à recruter.
• Le projet est désormais entré en phase de concertation jusqu’au printemps 2025 afin d’ouvrir la réflexion et d’impliquer les acteurs économiques, professionnels et politiques.  Les prestataires de formation pourront être sélectionnés à l’issue d’un appel à manifestation d’intérêt (AMI) mis en œuvre à l’issue de la concertation. Le projet devrait entrer en phase opérationnelle à partir du second trimestre 2026, après validation par le conseil communautaire du programme définitif.

Le conseil communautaire autorise le président de la CARA à déposer une demande de labellisation pour la création d’un conseil local de santé mentale et d’un conseil local de santé mentale-jeunes auprès de l’agence régionale de santé.

• La mise en œuvre d’un conseil local de santé mentale est une action du contrat local de santé 2022-2027 qui s’inscrit dans le cadre de l’axe 4 "améliorer la prise en compte de santé mentale" et permet de répondre aux préoccupations des élus, des acteurs sociaux et de l’accompagnement souvent confrontés à des souffrances psychosociales et des troubles psychiatriques.
• Le portage intercommunal du conseil local de santé mentale permet d’assurer une couverture territoriale de l’ensemble des communes du territoire de la CARA.
• Cette initiative répond à la préoccupation majeure des acteurs locaux et de la communauté éducative quant à la santé mentale des jeunes, notamment exprimée lors de la cellule de veille éducative du conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) réunie le 30 novembre 2023.

Le conseil autoriser le Président à signer tous les documents se rapportant aux demandes d’autorisations au titre de l’urbanisme et du droit des sols pour l’aménagement d’une aire permanente d’accueil pour les gens du voyage sur la commune de Médis, rue de la Puisade.

• Ce projet consiste à créer une aire clôturée et sécurisée avec la construction d’un local gardien, à aménager 20 emplacements pour l’accueil de 40 caravanes et véhicules tracteurs, à construire 10 blocs doubles (sanitaires, cuisine, buanderie) et un emplacement double pour personnes à mobilité réduite (PMR).

Le conseil communautaire approuve le plan de financement mis à jour pour la construction d’un relais petite enfance à Étaules, pour un montant de 511 490,15 € H.T.

Dans le cadre du programme d’actions pour la prévention des inondations de l’estuaire de la Seudre, porté par Syndicat Mixte du Bassin de la Seudre, le projet de protection contre la submersion marine du littoral de L’Éguille-sur-Seudre a été labellisé par la commission mixte Inondation en date du 17 octobre 2017, et vise à réduire la vulnérabilité des habitations implantées dans la zone à risque.

• Le choix du scénario d’aménagement de cette protection a été déterminé en fonction des critères techniques, économiques, environnementaux et d’usage et validé par le comité de pilotage en date du 24 août 2023 ;
• Le projet consiste à créer un système d’endiguement au plus près des enjeux de L’Éguille-sur-Seudre sur une longueur de 1 350 m, afin d’assurer un niveau de protection correspondant à l’évènement de référence "tempête Xynthia + 20 cm et vents Martin" (prise en compte de l’augmentation du niveau de la mer en lien avec le changement climatique) ;
• L’étude de dangers, réalisée par UNIMA en février 2024, a estimé que le système d’endiguement de L’Éguille-sur-Seudre protègerait 241 personnes ;
• La CARA deviendra gestionnaire de l’ouvrage de protection de L’Éguille-sur-Seudre et par conséquent se doit de s’assurer de l’accès au foncier inclus dans le système d’endiguement afin de garantir le bon fonctionnement de l’ouvrage et son niveau de protection.

Le conseil communautaire approuve le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de protection contre la submersion marine sur la commune de l’Éguille-sur-Seudre, portant sur la reconnaissance de l’utilité publique du projet et la définition contradictoire des parcelles et l’identification des propriétaires concernés.

Depuis l’élaboration du dernier schéma cyclable de la CARA, de nouvelles liaisons cyclables structurantes permettant d’améliorer le maillage initialement prévu ont été identifiées pour répondre aux besoins de déplacements sécurisés des habitants sur les communes d’Arvert, de Meschers-sur-Gironde, de Royan, de Saint-Georges-de-Didonne et de Vaux-sur-Mer. Le conseil communautaire approuve :

• l’ajout du tronçon n°46 au réseau secondaire cyclable intercommunal de la CARA, sur les communes de Royan et de Vaux-sur-Mer ;
• l’ajout du tronçon n°81 au réseau secondaire cyclable intercommunal de la CARA, sur la commune d’Arvert ;
• l’ajout des tronçons n°124 et 125 au réseau secondaire cyclable intercommunal de la CARA, sur la commune de Royan ;
• l’ajout du tronçon n°126 au réseau secondaire cyclable intercommunal de la CARA, sur les communes de Meschers-sur-Gironde et de Saint-Georges-de-Didonne.

Le conseil communautaire approuve la signature d’une convention entre la CARA et l’association Unis-Cité, pour soutenir le déploiement de huit volontaires en service civique âgés de 16 à 25 ans sur le territoire de l’agglomération, qui participeront du 1er octobre 2024 au 30 juin 2025 à des missions confiées par le pôle écologie urbaine et le service agriculture et alimentation de la CARA.

• La mobilisation des jeunes volontaires sur des politiques communautaires telles que la prévention des déchets et l’alimentation locale contribuera à mieux les faire connaître auprès du grand public et à créer un élan citoyen autour de ces deux enjeux du projet de territoire ;
• Ce partenariat entre la CARA et Unis-Cité a pour objet d’accompagner les habitants dans la lutte contre le gaspillage alimentaire et au tri à la source des biodéchets ; d’accompagner au déploiement d’actions de proximité en faveur de la réparation, réemploi et de la réutilisation ; de favoriser une alimentation saine et locale pour tous ; de valoriser les pratiques agro-environnementales sur les exploitations agricoles telles que la plantation de haies.

Le conseil communautaire approuve le contrat territorial de partenariat signé avec quatre éco-organismes agréés pour la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) pour la période 2024-2027, ainsi que des soutiens relatifs aux actions en faveur du réemploi des PMCB usagés.

• La prévention et la gestion des déchets de PMCB doivent être assurées par les metteurs sur le marché. Ces derniers doivent s’organiser, soit par la mise en place d’un système individuel, soit collectivement au sein d’un éco-organisme agréé par les pouvoirs publics, sur la base d’un cahier des charges venant définir réglementairement les objectifs et modalités de la filière.
• La filière PMCB s’organise en deux catégories :
  • la catégorie 1 concerne les produits et matériaux dits "inertes", à base de minéraux à l’exception du plâtre, du verre et des laines minérales ; le cahier des charges de la filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) fixe pour l’année 2024 un objectif de taux de collecte séparée de 82 % avec un taux de valorisation de 77 % comprenant un taux de recyclage pouvant être de l’ordre de 35 % ;
  • la catégorie 2 concerne les produits et matériaux dits "non inertes" à base d’autres matériaux tels que le bois, le métal, le verre, les plastiques, le plâtre, les laines minérales... : la filière REP fixe un objectif de taux de collecte séparée de 53 % pour la catégorie 2 avec un taux de valorisation de 48 % comprenant un taux de recyclage pouvant être de l’ordre de 39 %.

La CARA souhaite équiper les foyers possédant un jardin d’un composteur individuel et/ou d’un bio-seau afin de réduire le volume des bio-déchets et résidus de végétaux présentés à la collecte ou apportés en déchèterie. Les conditions de mise à disposition et d’usage des matériels dédiés sont formalisés au sein d’une charte d’engagement dans laquelle :

• La CARA s’engage à fournir un kit compostage constitué d’un composteur et/ou bio-seau et d’un guide pratique, à former l’usager aux bonnes pratiques du compostage à mettre en place un appui technique et apporter une assistance à domicile si nécessaire et à rester disponible pour répondre à toutes les questions de l’usager.
• L’usager s’engage à trier ses bio-déchets, utiliser le composteur et/ou le bio-seau pour son propre usage et aux fins de composter à l’adresse communiquée. Toute autre utilisation est proscrite ; à restituer le composteur et/ou bio-seau en cas de non-utilisation et/ou de déménagement et à répondre aux enquêtes et aux suivis mis en place par la CARA.

La CARA souhaite connaître les pratiques des ménages sur le tri et la réduction des déchets afin de les accompagner à changer leurs comportements. Elle souhaite lancer une étude sur les usages par le biais d’un organisme spécialisé. Cette enquête a pour objectif d’étudier les gestes vertueux pratiqués par les habitants mais également les freins rencontrés. Elle a également pour objectif de définir une communication adaptée aux besoins identifiés. Le coût de la prestation est estimé à 40 000 €.

Le conseil communautaire approuve la demande d’aide économique de l’association "Chanvriers des Estuaires", et décide de lui octroyer une subvention de fonctionnement de 31 840 € pour la création de l’association regroupant des agriculteurs souhaitant intégrer la culture du chanvre dans leurs assolements afin de s’adapter au changement climatique, mais également de maîtriser la valorisation, transformation et commercialisation des produits issus de cette culture à double vocation alimentaire (graines) et bâtiment (tiges). Ce projet fait partie des actions identifiées dans le projet alimentaire territorial (PAT) de la CARA.

Dans le cadre de l’entente intercommunautaire pour le marais salé de la Seudre créée le 15 décembre 2022 entre la Communauté de Communes du Bassin de Marennes (CCBM) et la CARA, les élus approuvent le projet "Regarder, porter un regard attentif, au paysage de la Seudre" porté par l’École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Bordeaux.

• Ce projet contribuera, en apportant un regard paysager sur le marais, à développer la connaissance du territoire et son appropriation par les différents publics. Il fera l’objet d’une exposition des travaux réalisés.